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Termes et Conditions Générales de Sovereign 380

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    1.    Acceptation des conditions

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En accédant et en utilisant le site de Sovereign 380, vous acceptez de respecter ces termes et conditions.

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    2.    Propriété intellectuelle

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Tous les contenus du site (textes, images, logos) sont la propriété exclusive de Sovereign 380. Toute reproduction est interdite sans autorisation préalable.

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    3.    Collecte et protection des données personnelles

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Sovereign 380 collecte des informations personnelles pour améliorer votre expérience. Nous nous engageons à respecter la confidentialité de vos données et à les protéger.

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    4.    Limitation de responsabilité

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Sovereign 380 ne pourra être tenu responsable des erreurs ou omissions sur le site, ni des dommages résultant de son utilisation.

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    5.    Modifications des conditions

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Sovereign 380 se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment. Les modifications seront publiées sur ce site.

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    6.    Loi applicable

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Ces conditions sont régies par la législation française. En cas de litige, les tribunaux de Paris seront compétents.

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